Vie privée et données personnelles

Les données renseignées dans les formulaires servent à vous identifier, à savoir quel contenu vous appartient, à vous contacter si vous le souhaitez, par exemple à vous envoyer des notifications par courriel quand un de vos documents est accepté ou refusé.

La collecte de données s’effectue sur la base du consentement ou volontariat.

Des données personnelles sont susceptibles d’être collectées par le CCSD.

Dans le cadre du formulaire de création de compte, les données personnelles collectées sont :

• Civilité (champ libre et facultatif) ;
• Nom (obligatoire) ;
• Prénom (obligatoire) ;
• Complément de nom (champ libre et facultatif) ;
• Adresse e-mail (obligatoire) ;
• Photo/avatar (champ libre et facultatif) ;
• Login/identifiant (obligatoire) ;
• Mot de passe (obligatoire).

Dans le cadre du formulaire de dépôt de document, nous enregistrons la nature de vos actions et votre identifiant utilisateur, par exemple pour savoir qui a déposé, modifié, modéré un document.

Dans le cadre de la consultation du site :

• Des données de consultation sont enregistrées à des fins statistiques et d’audit de sécurité via le serveur web et conservées selon les obligations légales.
• Des statistiques de téléchargement de fichiers sont également établies en anonymisant les adresses IP. Nous conservons des adresses telles que 1.1.XXX.XXX
• Des statistiques de consultations sont également établies avec le logiciel libre Matomo en anonymisant les adresses IP. Nous conservons des adresses telles que 1.1.XXX.XXX

Le site prend en charge la préférence « Ne Pas Suivre ».

Les données personnelles sont conservées jusqu’à demande de suppression du compte.

Les données de consultation non anonymisées (logs de serveur) sont conservées 1 (un) an.

Les destinataires des données collectées sont le personnel du CCSD, les administrateurs de revues.

Des données telles que votre photo ou vos noms et prénoms peuvent être rendus publics si vous acceptez de publier des documents par l’intermédiaire de l’une de nos revues. Votre photo ou avatar n’est public que si vous faites partie d’un comité éditorial de revue et que votre revue choisit d’afficher les photos ou avatars des membres à côté de leurs noms.

Le traitement ne prévoit pas de prise de décision automatisée (article 22 du RGPD).

Aucun transfert en dehors de l’Union Européenne.

Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le règlement européen n° 2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable depuis le 25 mai 2018), vous disposez des droits suivants :

Contributeur authentifié

Mettre à jour ou supprimer vos données en vous connectant à votre compte et en configurant les paramètres.

Utilisateur

• Exercer votre droit d’accès, pour connaître les données personnelles qui vous concernent ;
• Demander la mise à jour de vos données, si elles sont inexactes ;
• Demander la portabilité ou la suppression de vos données ;
• Demander la suppression de votre compte ;
• Demander la limitation du traitement de vos données ;
• Vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données ;
• Retirer votre consentement au traitement de vos données.

Adressez-vous à l’équipe du CCSD : support at episciences.org

Vous pouvez également contacter la déléguée à la protection des données à l’adresse suivante :

DPD
dpd.demandes at cnrs.fr
17 rue Notre Dame des Pauvres
F-54519 Vandoeuvre lès Nancy Cedex
France

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation en ligne auprès de la CNIL ou par courrier postal.

Le responsable de traitement est le CCSD.

Le représentant du responsable de traitement est la direction du CCSD.